MJIE

  1. FN3S
  2. MJIE

Quelques références bibliographiques sur l’investigation en protection de l’enfance

Ouvrages relatifs à l’observation, aux enquêtes sociales:

  • Évaluation des compétences parentales lors des enquêtes sociales, AZINHEIRINHA Céline, septembre 2019, Haute École de Travail Social − HES·SO//Valais – Suisse.

  • L’évolution historique de « l’enfance sociale », de la bienfaisante thérapeutique au case-work, Geneviève PERROT, dans Institutions, acteurs et pratiques dans l’histoire du travail social, APHREHTS, Presses de l’EHESP, Rennes,2013.

  • L’observation de l’enfance en danger : guide méthodologique, édition revue et complétée, ouvrage collectif réalisé par l’ODAS, collection dirigée par Jean-Louis Sanchez, ODAS Editeur, juin 2001.

  • Les mesures d’enquêtes sociales, Francis BAILLEAU, Etudes et Recherches n°2, CNFE – PJJ Vaucresson, octobre 1998.

  • Etude relative à l’enquête sociale en protection judiciaire de la jeunesse, fn3s, 1995.

  • « Enquêtes Sociales » Fondements et Légitimité, Rapport de la Commission d’Etude sur les « Enquêtes Sociales », Ministère des Affaires Sociales et de l’Intégration, Direction de l’Action Sociale, Janvier 1993.

  • Les voies de l'observation. Repères pour les pratiques de recherche en sciences humaines, Pierre NEGRE et Ruth C. KOHN, Nathan 1991.

  • Droits de regards. L’enquête sociale dans la protection judiciaire de la jeunesse, évolution depuis le 19ème siècle, valeurs de référence actuelles, incertitudes de son emploi futur, Michèle SIGUIER, Collection « Faits humains », érès, 1986.

  • L’enquête sociale en protection de l’enfance, Robert ALLEE (dir.), CTNERHI, mai 1982.

  • L’observation de l’homme. Une histoire des enquêtes sociales, Gérard LECLERC, Le Seuil, 1979.

  • Le questionnaire dans l’enquête psycho-sociale, Roger MUCCHIELLI (dir.), Librairies Techniques, entreprise moderne d’édition et Editions ESF, mars 1979.

  • L’observation des enfants difficiles, G.AMADO, J.ROY, PUF, 1970.

  • La protection de l’enfance en danger, session d’études des Juges des Enfants et des Directeurs de la Population et de l’Aide Sociale, 6-11 juillet 1959, VAUCRESSON, Mai 1960.

  • L’observation en milieu ouvert, Henri MICHARD, Ministère de la Justice, CFEES, Vaucresson, octobre 1957.

  • L’enquête sociale et ses limites juridiques, Jean CARBONNIER, Sauvegarde de l’Enfance n°10, 1957.

  • Le visiteur du pauvre, Joseph-Marie de GERANDO, (Jules Renouard, 1826), Jean Michel Place,1989.


Articles et ouvrages relatifs à l’évaluation ou à l’investigation judiciaire en protection de l’enfance:

  • L’investigation du psychologue à la Protection Judiciaire de la Jeunesse, 15 études de cas, Olivier MOYANO, Editions In Press, collection Concept-psy, janvier 2020.

  • Investigation, Action éducative, Enjeux de l’évaluation clinique, une définition partagée, CNAEMO – fn3s, Edition du CNAEMO, mars 2020.

  • Dynamiques n° 61, érès, 2014.

  • Le traitement du texte. Intentionnalité de lecture du cadre éducatif, Christian LECLERC, Les Cahiers dynamiques n°61, érès 2014.

  • L’évaluation de la maltraitance, Comment prendre en compte la perspective de l’enfant ? Pierrine ROBIN, Collection « Essais », Presses Universitaires de Rennes, Mai 2013.

  • L’évaluation interdisciplinaire de la situation du mineur/jeune majeur en cours de mesure, ANESM, mai 2013.

  • Evaluation pluridisciplinaire des mineurs en cours de mesure en protection de l’enfance : Recensement et analyse des outils utilisés par les établissements de protection de l’enfance, ANESM, juin 2012.

  • Pratiques professionnelles en investigation et action d'éducation, recueil de documents théoriques et méthodologiques, Sous-Direction des Missions de Protection judiciaire et d’éducation, DPJJ, septembre 2012.

  • Guide de la Protection judiciaire de la Jeunesse, Pierre PEDRON, Gualino Lextenso Editions, 2012.

  • Recueil de références pour les pratiques professionnelles d’investigation et d’action éducative, DPJJ, janvier 2012.

  • Le suivi des mineurs en milieu ouvert, Avenirs n°22, La lettre de la DPJJ, 2012.

  • L’aide à la décision judiciaire, Les Cahiers Dynamiques n° 51, érès, 2011.

  • Etude de l’évolution de l’activité des mesures d’investigation réalisées par les services publics de la PJJ et les services associatifs habilités 2001-2008, DPJJ, février 2010.

  • Jeux de loi. Éthique et pratiques d’un service d’investigation et d’orientation éducative (IOE), Joëlle LOISEAU-BLACHERE, érès, 2008.

  • Dispositions relatives aux droits des usagers prévues par la loi n°2002-02 du 2 janvier 2002, rénovant l’action sociale et médico-sociale, dans les services et établissements de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Sous-direction des missions de Protection judiciaire et d’éducation DPJJ, 2007.

  • Droit et Pratiques Educatives de la PJJ, Pierre PEDRON, 2ème édition, Gualino Lextenso, 2008.

  • Une histoire de milieu ouvert, Jean-Pierre JURMAND, Les Cahiers Dynamiques n° 40, érès, 2007.

  • Les mesures d’investigation dans le secteur public de la PJJ, note 2005-38, Danielle LARGER, IGAS, Mars 2005.

  • L'IGAS n'est pas favorable à la création de services spécialisés d'investigation de la PJJ, Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2410 du 03 juin 2005.

  • Quel statut pour les mesures d’investigation ? Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2343 du 23 janvier 2004.

  • Une dynamique de l’investigation, pages 73-104, Psychologues à la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Jean-Luc BEQUIGNON, L’Harmattan, 2002.

  • L’investigation, fn3s, 7 juin 2002.

  • L’enfance maltraitée accueillie à l’hôpital : droit et psychologie, [L’exemple de l’investigation psychologique dans le cadre de l’IOE, pages 137-146] Dominique LEFEVRE-LEANDRI, 1998, Editions Les Etudes hospitalières, 1998.

  • Exercice des mesures d'investigation ordonnées par les juridictions pour mineurs, Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2012 du 28 février 1997.

  • La responsabilité en question, gestion des listes d’attentes ? fn3s, 1997.

  • D’une loi à l’autre ou les malheurs de Sophie, pages 189-202, Jean-Pierre LEBLANC, Sauvegarde de l’Enfance n° 4-5, 1997, AFSEA (CNAPE),

  • Investigations : vers de nouvelles modélisations ? , fn3s, 1996.

  • Investigation d’orientation éducative : évaluation de la circulaire dans les services, fn3s, 1994.

  • La pluridisciplinarité dans les mesures d’investigation, fn3s, juin 1993.

  • L’investigation : aide à la décision du magistrat, aide à l’usager, fn3s, juin 1992.


Articles ou ouvrages relatifs à la pluridisciplinarité:

  • La pluridisciplinarité : le psychologue et les autres, 2006, Le Journal des psychologues n° 242, novembre 2006.

  • La pluridisciplinarité dans les pratiques médico-psycho-socio-éducatives, mal nécessaire ou nécessité bénéfique ? 8èmes journées d’études du CTNERHI, Editions CTNERHI, septembre 1985.

  • Equipes pluridisciplinaires ? Champ sanitaire et social, Revue Connexions, Editions EPI, 1977.


Articles et ouvrages relatifs aux mesures d’investigation:

  • La mesure Judiciaire d’Investigation Educative, aspects réglementaires, opérationnels et organisationnels, Etude réalisée par le Conseil d’Administration de la FN3S - Sous la responsabilité de Jacques LE PETIT avec Meriem NAJI, Frédéric GARNIER, Christian LECLERC, février 2022 (contact@fn3s.fr).

  • L’approche transculturelle au cœur des pratiques, évaluation de situation des jeunes dans le cadre des mesures d’investigation confiées par la justice [MJIE], Directions n° 170, décembre 2018, pages 14-16.

  • Mission d’évaluation de la MJIE, CNAPE, Septembre 2018.

  • Le dossier unique de personnalité des mineurs, Sophie ANDRE, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2925 du 18 septembre 2015.

  • La Mesure Judiciaire d’Investigation Educative, Sorithi SA, Travail Social Actualités n° 64, juillet- août 2015.

  • La Mesure Judiciaire d’Investigation Educative, Sophie ANDRE, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2912 du 29 mai 2015.

  • Note du 23 mars 2015 relative à la mesure judiciaire d’investigation éducative et Note du 20 mai 2015 relative à la mise en œuvre des mesures éducatives en matière civile par les établissements et services de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), Catherine SULTAN, Journal du Droit des Jeunes n° 345/346, 2015.

  • Les enjeux méthodologiques de la MJIE, Stéphane RULLAC, Les Cahiers dynamiques n° 59, érès, 2014, pages 134-141.

  • Défendre une MJIE de qualité ! Michel FOLLIOT, Union Sociale n° 277, UNIOPSS, mai 2014.

  • MJIE, Normes, conditions de travail…, SNPES/PJJ/FSU, 29 avril 2014.

  • Evaluation de la mise en œuvre de la MJIE : rapport d’étape n°1 au 14.11.2013, DPJJ, SDMPJE, Service audit central national, novembre 2013.

  • MJIE : Quel bilan de la réforme? Michel FOLLIOT, FORUM (Revue de la CNAPE) n° 63, novembre 2013.

  • MJIE : Analyse des questionnaires du SNPES-PJJ et rapport d’étape de l’AC. Des points de concordance, des conclusions divergentes, SNPES/PJJ/FSU, 23 octobre 2013.

  • Dossier Spécial Milieu Ouvert – Questionnaire sur les MJIE, Bulletin 260, SNPES/PJJ/FSU, septembre 2013.

  • Investigation Educative, en quête de vérité ? Céline JUNG, Le Bulletin de la Protection de l’Enfance n°57-58, Editions Le Journal de l’Action Sociale et du Développement Social, septembre-octobre 2013.

  • La place de l’investigation dans le processus de décision en matière familiale : approche comparée, Laurent GEBLER, Actualités Juridiques Famille, Dalloz, septembre 2013.

  • Fallait-il réformer les mesures d’investigation ? Michel FOLLIOT, Actualités Juridiques Famille, Dalloz, septembre 2013.

  • La mesure judicaire d’investigation éducative et l’intérêt de l’enfant, Marie DERAIN, Actualités Juridiques Famille, Dalloz, Septembre 2013.

  • L’investigation : d’une écriture à l’autre, Collectif, Cahiers Dynamiques n° 55, érès, 2012.

  • Socialisation et mesure d’investigation, Marie BROUTIN, Cahiers Dynamiques n° 55, érès, 2012.

  • Mesure judiciaire d’investigation éducative : la direction de la PJJ fixe une nouvelle tarification, ASH, n° 2724 du 16 septembre 2011.

  • Protection Judiciaire de la Jeunesse : quand une mesure chasse l’autre, de l’IOE à la MJIE, entretien avec Maria INES (co-secrétaire nationale du SNPES-PJJ/FSU, Sandrine TURKIELTAUB Journal du Droit des Jeunes, n° 305, 2011.

  • Circulaire d’Orientation relative à la mesure judiciaire d’investigation éducative, Philippe- Pierre CABOURDIN, Journal du Droit des Jeunes n° 305, 2011.

  • Les fédérations dénoncent « l’offensive de la DPJJ » contre le secteur associatif habilité, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2699 du 4 mars 2011.

  • L'ANAS critique les conditions de mise en place de la nouvelle mesure d'investigation, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2698 du 22 février 2011.

  • Les associations s’opposent à une mesure d’investigation plus courte, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2662 du 04 juin 2010.

  • Vers un nouveau cadre pour l'investigation, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2651 du 19 mars 2010.

  • L'investigation : de nouveaux champs à explorer, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2623 du 11 septembre 2009.

  • Justice pénale des mineurs : les contre-propositions associatives, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2617 du 10 juillet 2009.

  • Protection de l'enfance : l'investigation en danger, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2593 du 23 janvier 2009.

  • Inquiétudes sur les moyens associatifs pour l'investigation, Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2593 du 23 janvier 2009.

  • Les modalités de l'expérimentation du rapprochement des mesures d'IOE et des enquêtes sociales sont fixées, Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2516 du 06 juillet 2007.

  • Le rapprochement des enquêtes sociales et des IOE bientôt expérimenté, Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2504 du 20 avril 2007.

  • Le financement des mesures d'investigation préoccupe le secteur associatif habilité, Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2497 du 9 mars 2007.

  • Le Directeur de la PJJ instaure des groupes de travail pour réfléchir à l'avenir des mesures d'investigation, Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2451 du 14 avril 2006.

  • Le Directeur de la PJJ présente ses options sur les mesures d'investigation, Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2430 du 18 novembre 2005.

  • Quelques réflexions à propos des enquêtes sociales et des examens médico-psychologiques, éléments d’information des tribunaux pour enfants et adolescents, Docteur Paul MEIGNANT, Revue d’Hygiène et de Médecine sociales, juillet 1936, BERGER-LEVRAULT Editeurs, PARIS.


Rapports et articles relatifs au contradictoire et à l’investigation en protection de l’enfance:

  • Mission thématique relative à la mesure judiciaire d’investigation éducative (MJIE), n° 070-18, Inspection Générale de la Justice, décembre 2018.

  • Le Contenu des écrits, le contradictoire en assistance éducative, Michel HUYETTE, Journal du Droit des Jeunes n° 203, mars 2001.

  • La crise de légitimité, Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2197 du 12 janvier 2001, Valérie Larmigat.

  • Les nouveaux alliés de la réponse éducative, Actualités Sociales Hebdomadaires, n° 2197 du 12 janvier 2001, Valérie Larmigat.

  • Le contradictoire en assistance éducative, réponse à Michel Huyette, Michel RISSMANN, Journal du Droit des Jeunes n° 201, janvier 2001.

  • Rapport au Garde des Sceaux : le contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative, groupe de travail présidé par Jean-Pierre Deschamps, Président du Tribunal pour Enfants de Marseille, Janvier 2001.


Pour mémoire : de nombreux comptes rendus des journées d’études de la FN3S (1947 - 2019) ont pour sujet l’investigation en protection de l’enfance.

  • Tous les titres des actes des journées d’études sont sur le site Internet de la FN3S (www.fn3s.fr). Les actes depuis 1991 (en version papier, ou au format CD) peuvent être commandés au secrétariat (Cf. Bon de commande dans onglet publications sur le site Internet).


Articles relatifs à la FN3S:

  • Justice des Mineurs, espoirs douchés ? , Directions n° 144, juillet-août 2016.

  • La FN3S: une spécialisation auprès des tribunaux pour enfants, Christian LECLERC, Les Cahiers dynamiques n°64, Editions érès, 2015.

  • La FN3S, sur l'écoute en assistance éducative, Actualités Sociales Hebdomadaires n° 2046 du 21 novembre 1997.


L’écho de la fédération FN3S:

  • Paraît 3 fois par an. Tous les numéros depuis 2008 sont en ligne sur le site de la FN3S (www.fn3s.fr).